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Un locataire laisse une dette de 45 000 € à la ville d’Hazebrouck
Parmi ces dettes, une affaire a particulièrement marqué les élus : un ancien locataire, expulsé en 2023, a laissé une ardoise de 45 000 €. Ce dernier n’a pas payé un centime de loyer depuis 2014, un fait qui indigne les élus de la commune.
La procédure d’expulsion, enclenchée à l’arrivée de la nouvelle équipe municipale en 2020, a duré trois ans. Une lenteur expliquée par les multiples étapes juridiques et administratives.
Outre ce cas extrême, d’autres dettes concernent divers domaines. Les impayés de cantine, par exemple, atteignent 13 600 €. Un montant conséquent, bien que la municipalité ait intensifié ses efforts pour le réduire.
La ville d’Hazebrouck, qui sert annuellement 110 000 repas scolaires, met tout en œuvre pour limiter les pertes financières liées aux impayés. Malgré des démarches administratives et juridiques parfois longues, les élus espèrent récupérer une partie des sommes en suspens, tout en tirant des leçons de ces expériences pour mieux gérer les créances à l’avenir.
Un locataire laisse une dette de 45 000 € à la ville d’Hazebrouck
Le 13 novembre dernier, la ville d’Hazebrouck a été contrainte, lors de son conseil municipal, de solder un total de 89 275 € de créances considérées comme irrécouvrables ou éteintes. Une situation exceptionnelle, marquée par un seul locataire à l’origine de près de la moitié de cette somme.
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Avec plus de 80 logements municipaux, une cantine scolaire, des activités diverses et des locations de salles, la ville d’Hazebrouck génère des recettes variées. Cependant, il arrive que certains usagers ou locataires ne s’acquittent pas de leurs dettes.
Lorsque ces paiements font défaut, le trésorier public, représentant de l’État, engage des démarches pour récupérer les sommes dues. Malgré ces efforts, certaines dettes deviennent irrécouvrables : lors du conseil, ces créances s’élevaient à 36 006 €.
Les créances éteintes, elles, résultent d’une décision de justice obligeant la ville à payer des montants qu’elle ne peut plus réclamer. Sur plusieurs années, celles-ci totalisent 53 269 €. Malgré tout, la ville tente de récupérer 5 700 € de créances contestées. Ces montants cumulés frôlent les 90 000 €, soit l’équivalent du coût des travaux nécessaires à l’entretien de l’église Saint-Éloi.
Lorsque ces paiements font défaut, le trésorier public, représentant de l’État, engage des démarches pour récupérer les sommes dues. Malgré ces efforts, certaines dettes deviennent irrécouvrables : lors du conseil, ces créances s’élevaient à 36 006 €.
Les créances éteintes, elles, résultent d’une décision de justice obligeant la ville à payer des montants qu’elle ne peut plus réclamer. Sur plusieurs années, celles-ci totalisent 53 269 €. Malgré tout, la ville tente de récupérer 5 700 € de créances contestées. Ces montants cumulés frôlent les 90 000 €, soit l’équivalent du coût des travaux nécessaires à l’entretien de l’église Saint-Éloi.
Un cas extrême : dix ans sans payer de loyer
Parmi ces dettes, une affaire a particulièrement marqué les élus : un ancien locataire, expulsé en 2023, a laissé une ardoise de 45 000 €. Ce dernier n’a pas payé un centime de loyer depuis 2014, un fait qui indigne les élus de la commune.
« Quand on a la chance d’avoir un logement de la ville alors qu’il y a tellement de demandes, qu’on peut étaler les paiements mais là, cette personne n’a pas versé un seul euro pendant 6 ans. », a déclaré Valentin Belleval, maire d’Hazebrouck depuis 2020.
La procédure d’expulsion, enclenchée à l’arrivée de la nouvelle équipe municipale en 2020, a duré trois ans. Une lenteur expliquée par les multiples étapes juridiques et administratives.
« Quand on met bout à bout le temps du jugement, les trêves hivernales, l’étude du dossier de surendettement, cette durée ne m’étonne pas. », précise Caroline Belval, avocate et élue de l’opposition.
Les impayés touchent d’autres secteurs
Outre ce cas extrême, d’autres dettes concernent divers domaines. Les impayés de cantine, par exemple, atteignent 13 600 €. Un montant conséquent, bien que la municipalité ait intensifié ses efforts pour le réduire.
« Nous allons à la chasse quand les familles ne paient pas, et nous avons réduit le montant. Nous orientons vers le centre d’action sociale et il arrive de refuser l’inscription à la cantine si une famille a trop d’impayés », ajoute Céline Sauzeau, adjointe en charge de l’éducation et de la jeunesse.
Des efforts pour limiter les pertes
La ville d’Hazebrouck, qui sert annuellement 110 000 repas scolaires, met tout en œuvre pour limiter les pertes financières liées aux impayés. Malgré des démarches administratives et juridiques parfois longues, les élus espèrent récupérer une partie des sommes en suspens, tout en tirant des leçons de ces expériences pour mieux gérer les créances à l’avenir.
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